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Le site Internet www.biodordogne.fr, ci-après dénommé « Biodordogne » est un portail dédié à l’alimentation saine et naturelle sous toutes ses formes. Biodordogne propose des contenus de type éditoriaux. L’accès au site, sa consultation et son utilisation sont subordonnés à l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Présentation générale

Le site internet Biodordogne est édité par l’association Biodordogne, déclarée à la sous-préfecture de Bergerac dans le département de la Dordogne (R.N.A. : W241001149 – No J.O:20080040). Pour tous renseignements sur l’association, vous pouvez nous envoyer vos questions par e-mail. La publication, la conception, l’intégration graphique du site sont dirigés par Vincent Datin. Ce site est hébergé par l’association commerciale PHPNET, domiciliée au 123 cours de la libération, 38100 Grenoble.

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1 – Droits d’auteur et droits voisins
L’ensemble des éléments constituant de biodordogne.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et sur les droits voisins du droit d’auteur (notamment les articles L122-4 et L122-5. du code de la propriété intellectuelle).

Ces éléments sont la propriété exclusive de Biodordogne, hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs n’ayant pas cédé leurs droits d’auteur. En conséquence, l’utilisateur du site biodordogne.fr s’engage à ne pas :

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Toutes contestations qui pourraient survenir à l’occasion de l’interprétation, de l’acceptation et de l’exécution des présentes, feront l’objet d’une tentative de règlement amiable que les parties s’engagent à rechercher.

2 – Commentaires, communication, critiques, articles, « posts » :
Tous les avis déposés par les Utilisateurs de Biodordogne sont surveillés en permanence et modérés.
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3 – Protection des données personnelles
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4 – Exonération de la responsabilité du contenu du site
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6 – Liens à partir du site bio-actuel.com
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8 – Modifications des Conditions Générales d’Utilisation
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